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Conditions générales de vente

Ces conditions s'appliquent pour toutes commandes passées entre l'organisme de formation ATELIER ASLENA n°SIRET : 93305495900012 et le stagiaire ou client. 

1 - Objet 

ATELIER ASLENA à pour mission d'accompagner tout publique dans l'apprentissage de la couture, de la conception sur mesure et de la relation clientèle. 

les présentes conditions générales de vente concernent l'ensemble des formations proposées par ATELIER ASLENA. 

2- Modalités d'inscription et d'admission

pour obtenir une formation, échanger au sujet des formations, demander le catalogue ou un devis merci de le faire : 

 - par le biais du formulaire à remplir sur le site 

 - par mail à atelier.aslena@gmail.com

 - par téléphone au 06.86.18.74.78

ATELIER ASLENA vous oriente ensuite vers une formation qui correspond à vos attentes et vous propose un calendrier selon les disponibilités de chacun.

Pour les formations professionnelles, il vous est ensuite adresser un devis ou convention de stage. Après signature, vous êtes engagé à suivre la formation proposée selon les conditions imposées par ATELIER ASLENA.   

Handicap : ATELIER ASLENA s'engage à accueillir toutes personnes handicapée dans la mesure du possible et étudiera les moyens à mettre en œuvre pour l'accueillir dans les meilleurs conditions possible. Aussi il est dans l'obligation de toute personne en situation de handicape de le manifester avant inscription sous peine de voire sa formation annulée. 

3 - Tarifs et modalités de paiement 

Les tarifs applicables sont ceux indiqués sur le site, le catalogue ou la convention de formation. Ils n'incluent ni le cout des repas, ni celui des déplacements et de l'hébergement. 

Pénalités et sanctions en cas de défaut de paiement : Toutes sommes non payées, après mise en demeure restée sans effet dans les 5 jours ouvrables, ATELIER ASLENA se réserve le droit de réclamer des pénalités et/ou de suspendre toute formation en cours et à venir. 

4 - Désistement - Abandon- Interruption

Notre offre de formation en petit groupe nous oblige à exiger des frais en cas d'annulation inférieure à un délais de 48h ou en cas d'absence sans justificatif. Cette somme est égale à 50% du tarif pour les cours loisirs et 50€ pour les formations professionnelles. 

Pour les formations professionnelles : 

 - le rattrapage de cette journée est possible mais non garantie, en fonction des disponibilités du planning. 

 - Si le stagiaire ne peut plus suivre la formation par suite de force majeur dument reconnue, le contrat de formation est résilié. Dans ce cas, seules les prestations déjà dispensées seront à régler. 

 - en cas d'interruption de la formation par le stagiaire sans cas de force majeur, la totalité de la formation devra être réglée. 

 - en cas d'interruption de la formation par ATELIER ASLENA, un remboursement  pour les prestations non honorées sera effectué. 

 

5 - Responsabilité et propriété 

ATELIER ASLENA s'engage à mettre à disposition des stagiaires tous les moyens et conditions propices à leur apprentissage. 

Dans le respect des objectifs pédagogique, ATELIER ASLENA se réserve le droit de modifier et d'adapté l'offre de ses formations. 

ATELIER ASLENA ne pourra être tenue responsable des modifications susceptibles d'intervenir en cours de formation à la suite d'évènements indépendants de sa volonté ( travaux, catastrophe naturelle...). 

Les stagiaires sont tenus de respecter le règlement intérieur affiché au sein de l'atelier.

Les stagiaires n'acquièrent pas la propriété des méthodes, outils ou support pédagogiques mis à sa disposition. En conséquence il s'engage à ne pas les  transmettre et les utiliser en dehors du cadre de la formation. 

En cas de litige, la contestation sera portée devant le tribunal de Pontoise. 

6 - Conditions d'accueil 

Les cours et formations ont lieu dans notre atelier au 11 rue de la barre 95880 Enghien-les-Bains. 

Ils sont dispensés de 9h30 à 13h00 puis de 14h00 à 17h30 du lundi au samedi et de 18h00 à 21h00 sur demande.

L'atelier se situe en rez-de-chaussée donnant sur cour intérieure. Il dispose de sanitaires privatifs, d'un espace cuisine avec à disposition un frigo, un micro -onde, une cafetière et une bouilloire. 

Les repas peuvent être pris sur place dans le respect des mesures d'hygiènes. Les plats à fortes odeurs sont à proscrire. 

 

Conditions de ventes rédigées le 26 septembre 2024 par ATELIER ASLENA 

 

 

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